Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BERT
Monsieur Guy FOURNIAL

Numéro de dépôt :
3137232
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/12/2011
CHATEAU HAUT BERT de Guy FOURNIAL

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BERT

Déposée le 4 décembre 2001 par monsieur Guy FOURNIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est monsieur Guy FOURNIAL domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy FOURNIAL - France.

La marque CHATEAU HAUT BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BERT est expirée depuis le 4 décembre 2011.

Guy FOURNIAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BERT Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur Guy FOURNIAL - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur Guy FOURNIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château haut bert ".