Marque expirée - Marque en non vigueur

ESS-CONSEIL Cabinet de Conseil en Economie Sociale et Solidaire
Guy FONTAINE, Agissant pour le compte de la société “ ESS-CONSEIL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3711849
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
ESS-CONSEIL Cabinet de Conseil en Economie Sociale et Solidaire de Guy FONTAINE

Présentation de la marque ESS-CONSEIL Cabinet de Conseil en Economie Sociale et Solidaire

Déposée le 9 février 2010 par Guy FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESS-CONSEIL Cabinet de Conseil en Economie Sociale et Solidaire »

Le déposant est Guy FONTAINE, Agissant pour le compte de la société “ ESS-CONSEIL ” en cours de formation domicilié(e) 77 Avenue Paul Vaillant Couturier - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy FONTAINE domicilié(e) 77 Avenue Paul Vaillant Couturier - 94250 - GENTILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESS-CONSEIL Cabinet de Conseil en Economie Sociale et Solidaire est expirée depuis le 9 février 2020.


Guy FONTAINE, Agissant pour le compte de la société “ ESS-CONSEIL ” en cours de formation - 77 Avenue Paul Vaillant Couturier - 94250 - GENTILLY - France


Guy FONTAINE - 77 Avenue Paul Vaillant Couturier - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ;

Analyse financière ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.