Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART-CITES.TV
M. Guy Fages

Numéro de dépôt :
3887723
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
SMART-CITES.TV de Guy Fages

Présentation de la marque SMART-CITES.TV

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur Guy Fages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART-CITES.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Guy Fages domicilié(e) 20 Impasse Dauphin, Montbarbin - 77580 - Crécy la chapelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Fages domicilié(e) 20 Impasse Dauphin, Montbarbin - 77580 - Crécy la chapelle - France.

La marque SMART-CITES.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART-CITES.TV est expirée depuis le 10 janvier 2022.

Guy Fages a également déposé les autres marques suivantes : Maintenance & Entreprise , HarVest - de la conception produit à l'usine numérique , INDUSTRIE4YOU , INDUSTRIE 4.0 , Smart Factory , Smart Industries , GEOMAG , INDUSTRIES-WORLD , Maintenance Tertiaire Magazine , GENERATION SMART INDUSTRIES


M. Guy Fages - 20 Impasse Dauphin, Montbarbin - 77580 - Crécy la chapelle - France


M. Guy Fages - 20 Impasse Dauphin, Montbarbin - 77580 - Crécy la chapelle - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 9 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756293 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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