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Marques déposées par GUY DURAND-SAINT-OMER
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DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN
GUY DURAND-SAINT-OMER

Numéro de dépôt :
1750631
Date de dépôt :
31/10/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
31/10/1998
DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN de GUY DURAND-SAINT-OMER

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN

Déposée le 31 octobre 1988 par GUY DURAND-SAINT-OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUY DURAND-SAINT-OMER, domicilié(e) Domaine de la Mothe St. Jean, 6 rue Auxerroise - MALIGNY, 89800 CHABLIS - France.

La marque DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN est expirée depuis le 31 octobre 1998.

GUY DURAND-SAINT-OMER a également déposé les autres marques suivantes : EPONA


GUY DURAND-SAINT-OMER - Domaine de la Mothe St. Jean, 6 rue Auxerroise - MALIGNY, 89800 CHABLIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Spiritueux et Liqueurs, vins d'appellation d'origine contrôlée Chablis