Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN
Numéro de dépôt :
1750631
Date de dépôt :
31/10/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
31/10/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN
Déposée le 31 octobre 1988 par GUY DURAND-SAINT-OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOTTE ST JEAN est expirée depuis le 31 octobre 1998.
GUY DURAND-SAINT-OMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11