Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LA CROIX DE BAUDRY
Numéro de dépôt :
1014053
Date de dépôt :
15/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CLOS LA CROIX DE BAUDRY
Déposée le 15 février 1977 par monsieur Guy DUPUY "Au Bourg" PERISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CLOS LA CROIX DE BAUDRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LA CROIX DE BAUDRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS LA CROIX DE BAUDRY est expirée depuis le 15 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022