Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA VIEILLE EGLISE
Numéro de dépôt :
1114387
Date de dépôt :
08/11/1979
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE
Déposée le 8 novembre 1979 par monsieur Guy DUHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE est expirée depuis le 8 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023