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Marques déposées par Guy DUCOTEY
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EVAD TOURS VOYAGES ADAPTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EVAD TOURS VOYAGES ADAPTES
Guy DUCOTEY

Numéro de dépôt :
3656923
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2019
EVAD TOURS VOYAGES ADAPTES de Guy DUCOTEY

Présentation de la marque EVAD TOURS VOYAGES ADAPTES

Déposée par voie électronique le 12 juin 2009 par Guy DUCOTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVAD TOURS VOYAGES ADAPTES »

Le déposant est Guy DUCOTEY domicilié(e) 12 grande rue - 70400 - BREVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DUCOTEY domicilié(e) 12 grande rue - 70400 - BREVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAD TOURS VOYAGES ADAPTES est expirée depuis le 12 juin 2019.

Guy DUCOTEY a également déposé les autres marques suivantes : EVAD SCHOOL , EVAD TOURS


Guy DUCOTEY - 12 grande rue - 70400 - BREVILLIERS - France


Guy DUCOTEY - 12 grande rue - 70400 - BREVILLIERS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650248 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 30 juillet 2015 - Concession de licence n°652110 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30

Transport ; organisation de voyages ; Réservation pour les voyages.