Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BRU
Numéro de dépôt :
1075508
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU BRU
Déposée le 26 avril 1978 par monsieur Guy DUCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DU BRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU BRU est expirée depuis le 26 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023