Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADUS
M. Guy DUCAS

Numéro de dépôt :
1393006
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1997

Présentation de la marque CADUS

Déposée le 6 février 1987 par monsieur Guy DUCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy DUCAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque CADUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADUS est expirée depuis le 6 février 1997.


M. Guy DUCAS - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE. - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Instruments, appareils et accessoires chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires et paramédicaux; seringues et aiguilles d'acuponcture.