Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Guy DUBOUDIN
/
CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION
Monsieur Guy DUBOUDIN

Numéro de dépôt :
4438437
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION de Guy DUBOUDIN

Présentation de la marque CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur Guy DUBOUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Guy DUBOUDIN domicilié(e) 1 Lieu dit SICARD - 33330 - ST PEY D ARMENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DUBOUDIN domicilié(e) 1 Lieu dit SICARD - 33330 - ST PEY D ARMENS - France.

La marque CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SICARD Appellation SAINT EMILION arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.


Monsieur Guy DUBOUDIN - 1 Lieu dit SICARD - 33330 - ST PEY D ARMENS - France


Monsieur Guy DUBOUDIN - 1 Lieu dit SICARD - 33330 - ST PEY D ARMENS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Lussac-Saint-Emilion », « Montagne-Saint-Emilion », « Puisseguin-Saint-Emilion », « Saint-Emilion », « Saint-Emilion grand cru », « Saint-Emilion grand cru Grand cru classé », « Saint-Emilion grand cru Premier grand cru classé », et « Saint-Georges-Saint-Emilion ».