Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNE BESSE
Numéro de dépôt :
1294079
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
08/09/1993
Présentation de la marque ANNE BESSE
Déposée le 8 septembre 1983 par monsieur Guy DOMINE (Frse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « ANNE BESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNE BESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE BESSE est expirée depuis le 8 septembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21