Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENC'E
Monsieur Guy DESTOMBES
Monsieur Eric DORNE

Numéro de dépôt :
97700760
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque REFERENC'E

Déposée le 17 octobre 1997 par monsieur Guy DESTOMBES et monsieur Eric DORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFERENC'E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Les déposants sont monsieur Guy DESTOMBES domicilié(e) 33 Avenue des Archers, 59910 BONDUES - France et monsieur Eric DORNE domicilié(e) 22 rue de la Passementerie, 59242 TEMPLEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DESTOMBES - France.

La marque REFERENC'E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENC'E est expirée depuis le 17 octobre 2007.

Guy DESTOMBES a également déposé les autres marques suivantes : GR IMMO , CREDY'S , INVEST'IMMO , ANTICIP , ALTAIR , WWW.PIERREQUIROULE.EU Les plus belles pierres du monde , LOGAN SA INFORMATIQUE , BANK'IMMO , Esprit Création , TRESO-96


Monsieur Guy DESTOMBES - 33 Avenue des Archers, 59910 BONDUES - France

Monsieur Eric DORNE - 22 rue de la Passementerie, 59242 TEMPLEUVE - France


Monsieur Guy DESTOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareil pour le traitement de l'information et des ordinateurs