Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J AI ANS
Numéro de dépôt :
1076853
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque J AI ANS
Déposée le 22 novembre 1978 par monsieur Guy DESSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « J AI ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque J AI ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque J AI ANS est expirée depuis le 22 novembre 1988.
Guy DESSAINT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026