GUY DEMARLE GRAND PUBLIC SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3141501
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2022
Présentation de la marque GOURMANDISES
Déposée le 14 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY DEMARLE GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY DEMARLE GRAND PUBLIC domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES - 59136 - WAVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 690 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEMARLE GRAND PUBLIC SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES - 59136 - WAVRIN - France - SIREN 497690479
NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Inscription le 24 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°454715 - Publication au BOPI 2007-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485497 - Publication au BOPI 2008-11-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2491559 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-01-18
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627531 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Papier et carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier et tubes en carton, produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers, classeurs (articles de bureau) , fiches de recettes de cuisine, manuels, magazines, livres, linge de table en papier. Ustensiles et récipients pour la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verres, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué) , batteries de cuisine non électriques, moules de cuisine, moules à gâteaux. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, poudres pour glaces alimentaires, glaces alimentaires, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, ferments pour pâtes, poudre pour gâteaux, liants pour glaces alimentaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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