Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par monsieur Guy DELHOMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAME CAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est monsieur Guy DELHOMME domicilié(e) 110 Chemin des Limites, Les 7 Chemins - 26600 - MERCUROL-VEAUNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DAME CAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME CAMILLE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.
Guy DELHOMME a également déposé les autres marques suivantes : CAMILLE DE LHOSME , CDL
M. Guy DELHOMME - 110 Chemin des Limites, Les 7 Chemins - 26600 - MERCUROL-VEAUNES - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745616 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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