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Marques déposées par monsieur Guy DELHOMME
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CDL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDL
M. Guy DELHOMME

Numéro de dépôt :
4336275
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
CDL de Guy DELHOMME

Présentation de la marque CDL

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par monsieur Guy DELHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Guy DELHOMME domicilié(e) 110 Chemin des Limites, Les 7 Chemins - 26600 - MERCUROL-VEAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDL arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

Guy DELHOMME a également déposé les autres marques suivantes : CAMILLE DE LHOSME , DAME CAMILLE


M. Guy DELHOMME - 110 Chemin des Limites, Les 7 Chemins - 26600 - MERCUROL-VEAUNES - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745616 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.