Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP COMICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS domicilié(e) (siège) 54 RUE D'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 898 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry MORNET GUY DELCOURT PRODUCTIONS domicilié(e) 54 RUE D'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque TOP COMICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DELCOURT PRODUCTIONS SARL - (siège) 54 RUE D'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 334898822
Thierry MORNET GUY DELCOURT PRODUCTIONS - 54 RUE D'HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Produits de l'imprimerie articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, caractères d'imprimerie, clichés – papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux encadrés ou non, dessins instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planche à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – publication de livres – prêts de livres – dressage d'animaux – production de films sur bandes vidéo – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) – service de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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