Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON ROUGE
GUY DELCOURT PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3089433
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011
PAVILLON ROUGE de GUY DELCOURT PRODUCTIONS

Présentation de la marque PAVILLON ROUGE

Déposée le 16 mars 2001 par la société GUY DELCOURT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société GUY DELCOURT PRODUCTIONS domicilié(e) Société à responsabilité limitée, 54, rue d'Hauteville, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 898 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Sophie Mandel - France.

La marque PAVILLON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON ROUGE est expirée depuis le 16 mars 2011.

GUY DELCOURT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SILLAGE , TAPAS , LES BLAGUES EN BD , LES BLAGUES DE TOTO , AQUABLUE , BISOU , NAVIS , LES HISTOIRES DE TOTO , ASPEN COMICS , PETIT VAMPIRE


GUY DELCOURT PRODUCTIONS - Société à responsabilité limitée, 54, rue d'Hauteville, 75010 Paris - France - SIREN 334898822


Me Sophie Mandel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Magazine électronique consacré à la bande-dessinée accessible par réseaux d'ordinateurs Magazine consacré à la bande-dessinée Communication par terminaux d'ordinateurs relative à un magazine consacré à la bande-dessinée. Transmission d'informations contenues dans un magazine consacrée à la bande-dessinée par réseaux internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.