Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIS
GUY DELCOURT PRODUCTIONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3349687
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
NAVIS de GUY DELCOURT PRODUCTIONS

Présentation de la marque NAVIS

Déposée le 30 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS domicilié(e) 54, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 898 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque NAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIS est expirée depuis le 30 mars 2015.

GUY DELCOURT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SILLAGE , TAPAS , LES BLAGUES EN BD , LES BLAGUES DE TOTO , AQUABLUE , BISOU , LES HISTOIRES DE TOTO , ASPEN COMICS , PETIT VAMPIRE , GRABOUILLON


GUY DELCOURT PRODUCTIONS Société à responsabilité limitée - 54, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 334898822


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431789 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données et/ou des images ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores ; cassettes vidéo ; Cédéroms ; films pour l'enregistrement des sons ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; Pellicules (films) impressionnées ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; articles de lunetterie et étuis de lunettes ; ceintures et gilets de natation, flotteurs pour la natation. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés d'une bande dessinée et d'un dessin animé.Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; Calendriers, dessins, reproductions graphiques, carnets ; papiers cadeaux ; linge de table en papier ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), y compris crayons, stylos, gommes à effacer ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films plastiques (étirables, extensibles) et feuilles ; matières plastiques pour le modelage. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés d'une bande dessinée et d'un dessin animé.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage). Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés d'une bande dessinée et d'un dessin animé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].