Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BLAGUES DE TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY DELCOURT PRODUCTIONS domicilié(e) 54 Rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 898 822 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRAT domicilié(e) 91 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France.
La marque LES BLAGUES DE TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DELCOURT PRODUCTIONS, SARL - 54 Rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France - SIREN 334898822
CABINET PIERRAT - 91 Boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537656 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données et/ou des images ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores ; cassettes vidéo ; Cédéroms ; films pour l'enregistrement des sons ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion (y compris logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe) ; pellicules (films) impressionnées ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; articles de lunetterie et étuis de lunettes ; ceintures et gilets de natation, flotteurs pour la natation. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés de la bande dessinées dénommée « LES BLAGUES DE TOTO ». Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, périodiques, affiches, albums, calendriers, carnets, cartes, faire-parts, papiers cadeaux, revues, brochures, catalogues, dessins, reproductions graphiques ; linge de table ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), y compris crayons, stylos, gommes à effacer ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage et/ou le modelage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Tous les produits ci-dessus sont des produits dérivés de la bande dessinée dénommée « LES BLAGUES DE TOTO ».
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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