Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERNITY
GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3062096
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque MODERNITY

Déposée le 30 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODERNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA - France.

La marque MODERNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNITY est expirée depuis le 30 octobre 2010.

GUY DEGRENNE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , SWELL , TRIGON , OULIVEIRO , PALISSANDRE , FRINGALE , ATOLL , Collini , IGLOO , SERENITY


GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Vaisselle, verres (récipients) et verrerie pour la table, la cuisine et la maison, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la maison (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; tous types de plats, de seaux à champagne non en métaux précieux, de mélangeurs manuels (shakers), de rafraîchisseurs, casseroles.