GUY DEGRENNE S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
1241795
Date de dépôt :
25/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
Présentation de la marque GUY DEGRENNE
Déposée le 25 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GUY DEGRENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) RUE GUY DEGRENNE - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE, SA domicilié(e) 17, rue des Jonnières - 91570 - BIEVRES - France.
La marque GUY DEGRENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE S.A., Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - RUE GUY DEGRENNE - 14500 - VIRE - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE, SA - 17, rue des Jonnières - 91570 - BIEVRES - France
Inscription le 2 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164716 - Publication au BOPI 1993-11-02
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245767 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Renouvellement sans limitation n°2021274 - Publication au BOPI 1993-34
Inscription le 11 juin 2001 - Concession de licence n°324975 - Publication au BOPI 2001-06-11
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181359 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 20 avril 2010 - Gage constitué n°522399 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-20
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539486 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 18 novembre 2013 - Gage constitué n°612778 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18
Inscription le 5 novembre 2014 - Gage radié n°635409 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05
Inscription le 13 novembre 2014 - Gage radié n°635659 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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