Déposée le 17 août 1998 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FELICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA - France.
La marque FELICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Couverts et services de couverts, coutellerie non électrique ; tous types de fourchettes, de cuillers, de couteaux, de louches, de pinces à sucre. Coutellerie, fourchettes, cuillers en métaux précieux ou en plaqué, argenterie. Vaisselle, verres (récipients) pour la table, la cuisine et la maison, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la maison (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; tous types de plats, de seaux à champagne, de mélangeurs manuels (shakers), de rafraichisseurs, casseroles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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