Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99779654
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 3 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 3 mars 2009.

GUY DEGRENNE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , MODERNITY , SWELL , TRIGON , OULIVEIRO , PALISSANDRE , FRINGALE , ATOLL , Collini , IGLOO


GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement. Couverts et services de couverts, coutellerie non électrique ; tous types de fourchettes, de cuillers, de couteaux, de louches, de pinces à sucre.