Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPANULE
GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99813960
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque CAMPANULE

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMPANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA - France.

La marque CAMPANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPANULE est expirée depuis le 20 septembre 2009.

GUY DEGRENNE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , MODERNITY , SWELL , TRIGON , OULIVEIRO , PALISSANDRE , FRINGALE , ATOLL , Collini , IGLOO


GUY DEGRENNE S.A. (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, couverts et services de couverts, tous types de fourchettes, cuillers et couteaux. Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, vaisselle en métaux précieux ou en plaqué, argenterie ; objets d'ornement en métaux précieux ou en plaqué. Vaisselle, verres (récipients) et verrerie pour la table, la cuisine et la maison, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la maison (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; tous types de plats, de seaux à champagne, de mélangeurs manuels (shakers), de rafraîchisseurs, casseroles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.