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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA
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SOLSTICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLSTICE
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
92441489
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2230162) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA Service Juridique domicilié(e) Route d'Aunay , BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2230162) - 14501 - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLSTICE est expirée depuis le 6 novembre 2012.

GUY DEGRENNE SA a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS , TELMA , PRIVILEGE , JAVA , MILLIANA , EPIDAURE , ORIGINE BY DEGRENNE , DEGRENNE , LE , Guy Degrenne


GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2230162) - 14500 - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA Service Juridique - Route d'Aunay , BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2230162) - 14501 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230162 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Porcelaine et notamment service de table