GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
92446023
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2012
Présentation de la marque SEED
Déposée le 9 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2232049) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA Service Juridique domicilié(e) ROUTE D'AUNAY, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2232049) - 14501 - France.
La marque SEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2232049) - 14500 - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA Service Juridique - ROUTE D'AUNAY, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2232049) - 14501 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232049 - Publication au BOPI 2002-12-06
Inscription le 11 juin 2001 - Concession de licence n°324975 - Publication au BOPI 2001-06-11
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 2 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164716 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181359 - Publication au BOPI 1995-02-03
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, et notamment porcelaine, verrerie et faïence Coutellerie, fourchettes et cuillères Couverts et services de couverts, cuillères, fourchettes, couteaux en métaux précieux Tissus et produits textiles, à savoir nappes et serviettes de table
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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