GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
93485758
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2013
Présentation de la marque MILLIANA
Déposée le 27 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MILLIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2249872) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2249872) - 14501 - France.
La marque MILLIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2249872) - 14500 - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA - Route d'Aunay, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2249872) - 14501 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249872 - Publication au BOPI 2003-09-26
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers, couteaux et argenterie.Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers et couteaux, services de table en métaux précieux.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, porcelaines, verreries et faïences, services de table non en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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