Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOLIA
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire

Numéro de dépôt :
93493935
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque FOLIA

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) ROUTE D'AUNAY,14500 VIRE (dossier no 2252556) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA domicilié(e) ROUTE D'AUNAY, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2252556) - 14501 - France.

La marque FOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOLIA est expirée depuis le 19 novembre 2013.

GUY DEGRENNE SA a également déposé les autres marques suivantes : CASSIS , TELMA , PRIVILEGE , JAVA , MILLIANA , EPIDAURE , ORIGINE BY DEGRENNE , DEGRENNE , LE , Guy Degrenne


GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - ROUTE D'AUNAY,14500 VIRE (dossier no 2252556) - 14500 - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA - ROUTE D'AUNAY, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2252556) - 14501 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252556 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Couverts et services de couverts, fourchettes, cuillers, couteaux et argenterie.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, porcelaines, verreries et faïences non compris dans d'autres classes, services de table (vaisselle) non en métaux précieux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.