Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEGRENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Rue Guy Degrenne - 14500 - Vire - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DEGRENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE SA, Société anonyme - Rue Guy Degrenne - 14500 - Vire - France - SIREN 342100120
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération ; chauffe-plats ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; vases ; bouilloires non électriques ;
Services de vente au détail des produits de quincaillerie métallique, anses, manches et poignées en métal, poignées en métal pour bouilloires, poignées en métal pour casseroles, paniers métalliques, outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments de mesurage et de pesage, balances, résistances électriques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, chauffe-plats, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, à savoir, montres, chronomètres, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, couverts, vaisselle en métaux précieux, anses, manches et poignées non métalliques, en plastique, en bois, en porcelaine, poignées non métalliques pour bouilloires, poignées non métalliques pour casseroles, paniers non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle, vases, couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers, plats, couvercles, plateaux, cloche assiette, cloches à fromage, pince à pain, pinces à servir, pinces à escargot, pinces à homard, louches, pelles à tarte, service salade, couteaux, fourchettes, cuillers à dessert, cuillers à sauces, bols, pinces à glace, présentoirs à gâteaux, pinces à sucre, pichets, pots, saucières, verrines, coupelles, carafes, seau à champagne, support couverts, panières, corbeilles à pain, bouchons verseurs, urnes à jus de fruits, bouilloires non électriques ; services de commerce de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant les produits listés ci-dessus ; présentation des produits listés ci-dessus dans les magasins de vente au détail, permettant aux consommateurs de voir, d'acheter, de commander en ligne, par téléphone ou sur tout autre forme de média de télécommunication ; mission de cartes de fidélité (services de programmes de fidélité) ; services de promotion et de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles ; information et conseils commerciaux aux consommateurs.
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