GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
92441490
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2012
Présentation de la marque APSARA
Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APSARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE SA domicilié(e) Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2230158) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA Service Juridique domicilié(e) Route d'Aunay, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2230158) - 14501 - France.
La marque APSARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE SA, Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - Route d'Aunay,14500 VIRE (dossier no 2230158) - 14500 - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA Service Juridique - Route d'Aunay, BP 69,14501 VIRE CEDEX (dossier no 2230158) - 14501 - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230158 - Publication au BOPI 2002-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, notamment louches, pelles à tarte Coutellerie, fourchettes et cuillers Couverts et services de couverts cuillers, fourchettes, couteaux en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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