Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTEUSE
Numéro de dépôt :
1163963
Date de dépôt :
25/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHANTEUSE
Déposée le 25 février 1981 par monsieur Guy DEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHANTEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHANTEUSE est expirée depuis le 25 février 1991.
Guy DEGAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29