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Marques déposées par monsieur Guy DEGAS (de nationalité franÇaise
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CHANTEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEUSE
Monsieur Guy DEGAS (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1646228
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque CHANTEUSE

Déposée le 22 février 1991 par monsieur Guy DEGAS (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy DEGAS (de nationalité franÇaise domicilié(e) 115, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHANTEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEUSE est expirée depuis le 22 février 2001.

Guy DEGAS (de nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : DANSEUSE ETOILE , MONTS ET MERVEILLES , SOIR D'OPERA de DEGAS


Monsieur Guy DEGAS (de nationalité franÇaise) - 115, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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