Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART SELECT
Guy DE LABRETOIGNE

Numéro de dépôt :
3131093
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
ART SELECT de Guy DE LABRETOIGNE

Présentation de la marque ART SELECT

Déposée le 14 novembre 2001 par Guy DE LABRETOIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est Guy DE LABRETOIGNE, domicilié(e) 10 rue BREA, Agissant au nom de la société ART SELECT en formation, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DE LABRETOIGNE - France.

La marque ART SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SELECT est expirée depuis le 14 novembre 2011.


Guy DE LABRETOIGNE - 10 rue BREA, Agissant au nom de la société ART SELECT en formation, 75006 PARIS - France


Guy DE LABRETOIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Courtage commercial en art