Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Guy d'ARFEUILLE, GFA

Numéro de dépôt :
1406014
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/04/2027

Présentation de la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 7 avril 1987 par Guy d'ARFEUILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guy d'ARFEUILLETODO domicilié(e) Chateau Chante Alouette, CHANTE L'ALOUETTE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 241 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. d'ARFEUILLE BENOIT domicilié(e) Chateau Chante Alouette, CHANTE L'ALOUETTE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.


Guy d'ARFEUILLE, GFA - Chateau Chante Alouette, CHANTE L'ALOUETTE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 402241350


M. d'ARFEUILLE BENOIT - Chateau Chante Alouette, CHANTE L'ALOUETTE - 33330 - SAINT-EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337434 - Publication au BOPI 2007-03-23

Renouvellement sans limitation n°2088158 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645043 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-03-31

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU CHANTE ALOUETTE"