Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Guy d'Arcy NEW DESIGN
Guy d'Arcy, SARL

Numéro de dépôt :
3753204
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
Guy d\'Arcy NEW DESIGN de Guy d\'Arcy

Présentation de la marque Guy d'Arcy NEW DESIGN

Déposée le 12 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Guy d'Arcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Guy d'Arcy NEW DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Guy d'Arcy domicilié(e) 12 Avenue de la Prairie - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 094 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy d'Arcy domicilié(e) 12 Avenue de la Prairie - 33370 - ARTIGUES - France.

La marque Guy d'Arcy NEW DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guy d'Arcy NEW DESIGN est expirée depuis le 12 juillet 2020.


Guy d'Arcy, SARL - 12 Avenue de la Prairie - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France - SIREN 508094737


Guy d'Arcy - 12 Avenue de la Prairie - 33370 - ARTIGUES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543182 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Pots de fleur.