Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE FILTRE
Numéro de dépôt :
1552327
Date de dépôt :
03/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FRANCE FILTRE
Déposée le 3 décembre 1980 par monsieur Guy CZERWONKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE FILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCE FILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE FILTRE est expirée depuis le 3 décembre 1990.
Guy CZERWONKA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10