Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BECIS
M. guy Crozet, Agissant pour le compte de la société "BECIS" en cours de formation
M. Erick ENARD, Agissant pour le compte de la société "BECIS" en cours de formation
M. Jean Francois BALAUD, Agissant pour le compte de la société "BECIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4014429
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
BECIS de guy Crozet

Présentation de la marque BECIS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par monsieur guy Crozet, monsieur Erick ENARD, monsieur Jean Francois BALAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BECIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur guy Crozet domicilié(e) 18 Rue Pierre Henri Simon - 17600 - Saujon - France, monsieur Erick ENARD domicilié(e) 27 rue de la brousse - 17890 - CHAILLEVETTE - France, monsieur Jean Francois BALAUD domicilié(e) 13B route de Rioux - 17460 - RETAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guy Crozet domicilié(e) 18 Rue Pierre Henri Simon - 17600 - Saujon - France.

La marque BECIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BECIS est expirée depuis le 21 juin 2023.


M. guy Crozet, Agissant pour le compte de la société "BECIS" en cours de formation - 18 Rue Pierre Henri Simon - 17600 - Saujon - France

M. Erick ENARD, Agissant pour le compte de la société "BECIS" en cours de formation - 27 rue de la brousse - 17890 - CHAILLEVETTE - France

M. Jean Francois BALAUD, Agissant pour le compte de la société "BECIS" en cours de formation - 13B route de Rioux - 17460 - RETAUD - France


M. guy Crozet - 18 Rue Pierre Henri Simon - 17600 - Saujon - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 4 novembre 2013 - Immatriculation de societé n°611895 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

étude de projets techniques ; architecture.