Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIVALEURS
GUY CROMER ASSURANCES ET PATRIMOINE

Numéro de dépôt :
3080614
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque ALTIVALEURS

Déposée le 5 février 2001 par la société GUY CROMER ASSURANCES ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTIVALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société GUY CROMER ASSURANCES ET PATRIMOINE domicilié(e) SARL, 15 RUE DU PARC, 67205 OBERHAUSBERGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 116 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GUY CROMER - France.

La marque ALTIVALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIVALEURS est expirée depuis le 5 février 2011.

GUY CROMER ASSURANCES ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : GCAP


GUY CROMER ASSURANCES ET PATRIMOINE - SARL, 15 RUE DU PARC, 67205 OBERHAUSBERGEN - France - SIREN 385116728


MR GUY CROMER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

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