Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
artropos
M. guy crété force mer, SAS
Numéro de dépôt :
4224131
Date de dépôt :
07/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque artropos
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2015 par monsieur guy crété et la Société par Action Simplifiée (SAS) force mer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « artropos »
Les déposants sont monsieur guy crété domicilié(e) 62 avenue du capitaine glarner - 93400 - saint ouen - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) force mer domicilié(e) pépinière des innovations, 13 route de l'innovation - 29000 - QUIMPER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guy crété domicilié(e) 62 avenue du capitaine glarner - 93400 - saint ouen - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
guy crété a également déposé les autres marques suivantes : DUKREISKER , FORCE-MER
M. guy crété - 62 avenue du capitaine glarner - 93400 - saint ouen - France
force mer, SAS - pépinière des innovations, 13 route de l'innovation - 29000 - QUIMPER - France
M. guy crété - 62 avenue du capitaine glarner - 93400 - saint ouen - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680529 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes frais ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.
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