Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XSKI SPORT CONCEPT BY VETI
Guy Coudert

Numéro de dépôt :
93458845
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque XSKI SPORT CONCEPT BY VETI

Déposée le 10 mars 1993 par Guy Coudert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XSKI SPORT CONCEPT BY VETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est Guy Coudert, domicilié(e) 14 Rue CAVELIER, 61300 L'AIGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy COUDERT - France.

La marque XSKI SPORT CONCEPT BY VETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSKI SPORT CONCEPT BY VETI est expirée depuis le 10 mars 2003.

Guy Coudert a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY HEBDO , le xveme: capitale de la province


Guy Coudert - 14 Rue CAVELIER, 61300 L'AIGLE - France


Guy COUDERT - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263502 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

- tissus - vêtements, chaussures, chapellerie, - articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].