Marque enregistrée - Marque en vigueur

Une île à part
M. Guy Constant, Agissant pour le compte de la société "une île à part" en cours de formation
Mme. Valérie Constant, Agissant pour le compte de la société "Une île à part" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4166360
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
Une île à part de Guy Constant

Présentation de la marque Une île à part

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par monsieur Guy Constant et madame Valérie Constant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Une île à part » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Les déposants sont monsieur Guy Constant domicilié(e) 25 rue paul Griveaud - 44100 - nantes - France et madame Valérie Constant domicilié(e) 25 rue paul Griveaud - 44100 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy constant domicilié(e) 25 rue paul Griveaud - 44100 - nantes - France.

La marque Une île à part a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une île à part arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.


M. Guy Constant, Agissant pour le compte de la société "une île à part" en cours de formation - 25 rue paul Griveaud - 44100 - nantes - France

Mme. Valérie Constant, Agissant pour le compte de la société "Une île à part" en cours de formation - 25 rue paul Griveaud - 44100 - nantes - France


M. Guy constant - 25 rue paul Griveaud - 44100 - nantes - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.