Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FORME ... SANS EFFORT !!
M. Guy COLLOMB CLERC
Mme. Yvette COLLOMB CLERC

Numéro de dépôt :
4281171
Date de dépôt :
18/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2026
LA FORME ... SANS EFFORT !! de Guy COLLOMB CLERC

Présentation de la marque LA FORME ... SANS EFFORT !!

Déposée par voie électronique le 18 juin 2016 par monsieur Guy COLLOMB CLERC et madame Yvette COLLOMB CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FORME ... SANS EFFORT !! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Guy COLLOMB CLERC domicilié(e) 00 Chemin de l'Adret - 74230 - THONES - France et madame Yvette COLLOMB CLERC domicilié(e) 00 Chemin de l'Adret - 74230 - THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy COLLOMB CLERC domicilié(e) 00 Chemin de l'Adret - 74230 - THONES - France.

La marque LA FORME ... SANS EFFORT !! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME ... SANS EFFORT !! arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.


M. Guy COLLOMB CLERC - 00 Chemin de l'Adret - 74230 - THONES - France

Mme. Yvette COLLOMB CLERC - 00 Chemin de l'Adret - 74230 - THONES - France


M. Guy COLLOMB CLERC - 00 Chemin de l'Adret - 74230 - THONES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Service d'enseignement , d'éducation, de formation, de divertissement, ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique ( numérique ou analogique ) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, édition de textes , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de CD rom, CDI , DVD ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, et de symposium ; production , organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, production, montage, location et édition de films, de films sur bande vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias ( mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non , à usage interactif ou non ), de disques et de compilations musicales sur tous support, y compris support numérique, CDRom, CDI et DVD ; service d'édition , organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.