Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES
Guy-Clément COGNÉ

Numéro de dépôt :
3733792
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES de Guy-Clément COGNÉ

Présentation de la marque FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES

Déposée le 26 avril 2010 par Guy-Clément COGNÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Guy-Clément COGNÉ domicilié(e) 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy-Clément COGNÉ domicilié(e) 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France.

La marque FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES est expirée depuis le 26 avril 2020.

Guy-Clément COGNÉ a également déposé les autres marques suivantes : GH-SUDOKU 220 GRILLES classe supérieure , GH MOTS CROISÉS DÉTENTE , Gh Éco , GH-SUDOKU ESCAPADE , GH FLÉCHÉS ÉLÉMENTAIRES , GH-SUDOKU TOP NIVEAU , GH-SUDOKU ESPRIT AGILE , GH MOTS CROISÉS EN POCHE , GH-SUDOKU VAINQUEUR


Guy-Clément COGNÉ - 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France


Guy-Clément COGNÉ - 25 rue des Lavoirs - 86100 - SENILLÉ - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.