ARTEMODA
Présentation de la marque ARTEMODA
Déposée le 11 mai 2012 par monsieur GUY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTEMODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEMODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMODA est expirée depuis le 11 mai 2022.
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 4 février 2013 - Rejet partiel n°594055 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04