Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMODA
M. GUY Christophe

Numéro de dépôt :
3919480
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/05/2022
ARTEMODA de GUY Christophe

Présentation de la marque ARTEMODA

Déposée le 11 mai 2012 par monsieur GUY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTEMODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur GUY Christophe domicilié(e) Le MARLY, 100 bis rue Montgolfier - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUY Christophe domicilié(e) Le MARLY, 100 bis rue Montgolfier - 69006 - LYON - France.

La marque ARTEMODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMODA est expirée depuis le 11 mai 2022.


M. GUY Christophe - Le MARLY, 100 bis rue Montgolfier - 69006 - LYON - France


M. GUY Christophe - Le MARLY, 100 bis rue Montgolfier - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 4 février 2013 - Rejet partiel n°594055 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents.

Formation.

Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.