Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SARPE
Numéro de dépôt :
1073665
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DE SARPE
Déposée le 2 octobre 1978 par monsieur Guy CHATENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DE SARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE SARPE est expirée depuis le 2 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021