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Marques déposées par monsieur Guy CHASSAGNARD
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MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques
M. Guy CHASSAGNARD

Numéro de dépôt :
4094699
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2024
MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques de Guy CHASSAGNARD

Présentation de la marque MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques

Déposée par voie électronique le 30 mai 2014 par monsieur Guy CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur Guy CHASSAGNARD domicilié(e) 1 rue de la Sainte-Famille, BP 68 - 46100 - Figeac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy CHASSAGNARD domicilié(e) 1 rue de la Sainte-Famille, BP 68 - 46100 - Figeac - France.

La marque MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISCELLANEA MACIONICA Miscellanées Maçonniques Les Miscellanées maçonniques est expirée depuis le 30 mai 2024.


M. Guy CHASSAGNARD - 1 rue de la Sainte-Famille, BP 68 - 46100 - Figeac - France


M. Guy CHASSAGNARD - 1 rue de la Sainte-Famille, BP 68 - 46100 - Figeac - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Livres ; brochures ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.