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Marques déposées par monsieur Guy CHARVIN
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MINIPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPLAN
M. Guy CHARVIN

Numéro de dépôt :
1024729
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINIPLAN

Déposée le 30 novembre 1976 par monsieur Guy CHARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy CHARVIN domicilié(e) 115, avenue Pasteur, SAINT DIDIER AU MONT D'OR (Rhône), de nationalité francaise. - France.

La marque MINIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MINIPLAN est expirée depuis le 30 novembre 1986.

Guy CHARVIN a également déposé les autres marques suivantes : BIFILT , MXM , MXM


M. Guy CHARVIN - 115, avenue Pasteur, SAINT DIDIER AU MONT D'OR (Rhône), de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), et notamment dispositif à perfusion.