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Marques déposées par monsieur Guy Charles Doppia
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STABISMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABISMART
M. Guy Charles Doppia
M. François Xavier Moya

Numéro de dépôt :
3991210
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2023
STABISMART de Guy Charles Doppia

Présentation de la marque STABISMART

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par monsieur Guy Charles Doppia et monsieur François Xavier Moya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STABISMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Guy Charles Doppia domicilié(e) 1 rue Georges Clémenceau - 78700 - Conflans sainte Honorine - France et monsieur François Xavier Moya domicilié(e) 15 rue Alsace Lorraine - 78700 - Conflans sainte Honorine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Xavier Moya domicilié(e) 15 rue Alsace Lorraine - 78700 - Conflans sainte Honorine - France.

La marque STABISMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABISMART est expirée depuis le 19 mars 2023.


M. Guy Charles Doppia - 1 rue Georges Clémenceau - 78700 - Conflans sainte Honorine - France

M. François Xavier Moya - 15 rue Alsace Lorraine - 78700 - Conflans sainte Honorine - France


M. François Xavier Moya - 15 rue Alsace Lorraine - 78700 - Conflans sainte Honorine - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.