Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGAS
Monsieur Guy Charles DEGAS (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1362877
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996

Présentation de la marque DEGAS

Déposée le 9 juillet 1986 par monsieur Guy Charles DEGAS (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy Charles DEGAS (nationalité française domicilié(e) 115, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque DEGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGAS est expirée depuis le 9 juillet 1996.

Guy Charles DEGAS (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : ESTAMPE


Monsieur Guy Charles DEGAS (nationalité française) - 115, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Parfumerie, savons, peignes, éponges et autres accessoires de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.